Mentions légales

Éditeur du site

Le site altaateliers.com est édité par :
Rochebrune Investments, SASU au capital de 5 000 €
Marque commerciale : Alta
Siège social : 45 avenue du 8 mai 1945, 69160 Tassin-la-Demi-Lune, France
SIREN : 100 443 480 — RCS Lyon
N° de TVA intracommunautaire : FR49100443480
E-mail : contact@altaateliers.com

Directeur de la publication

Grégoire Gérard, en qualité de Président de Rochebrune Investments.

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com/fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — illustrations, visuels, textes, logos et marque Alta — est la propriété exclusive de Rochebrune Investments ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les illustrations Alta sont réalisées à partir de données topographiques publiques, notamment de l'IGN (Licence Ouverte Etalab) et d'OpenStreetMap (© contributeurs OpenStreetMap, licence ODbL).

Données personnelles

Les données collectées sur le site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, que vous pouvez exercer à l'adresse contact@altaateliers.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — tél. 01 89 47 00 14 — litiges@cm2c.net — www.cm2c.net/declarer-un-litige.php.